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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS LE GALL JAHAN ET CONTE
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PERE MODESTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE MODESTE
ANCIENS ETABLISSEMENTS LE GALL JAHAN ET CONTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1357322
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2006

Présentation de la marque PERE MODESTE

Déposée le 2 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS LE GALL JAHAN ET CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE MODESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS LE GALL JAHAN ET CONTE domicilié(e) 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2068611) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 382 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2068611) - France.

La marque PERE MODESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERE MODESTE est expirée depuis le 2 juin 2006.

ANCIENS ETABLISSEMENTS LE GALL JAHAN ET CONTE a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH JAHAN , HAUTESSEY , CABUROCHE


ANCIENS ETABLISSEMENTS LE GALL JAHAN ET CONTE (Société Anonyme) - 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2068611) - France - SIREN 572041382


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2068611) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1996 n°2068611 - Publication au BOPI 1996-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273857 - Publication au BOPI 1999-03-17

Vins, spiritueux et liqueurs et plus spécialement du calvados.